Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURMENTE
DIMECH-BRUSSIN Marie-Joëlle

Numéro de dépôt :
1369117
Date de dépôt :
29/08/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/08/1996

Présentation de la marque TOURMENTE

Déposée le 29 août 1986 par DIMECH-BRUSSIN Marie-Joëlle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOURMENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DIMECH-BRUSSIN Marie-Joëlle, domicilié(e) ENGINS LALIAREY, 38360 SASSENAGE. - France.

La marque TOURMENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURMENTE est expirée depuis le 29 août 1996.

DIMECH-BRUSSIN Marie-Joëlle a également déposé les autres marques suivantes : GIGI , ANTARA


DIMECH-BRUSSIN Marie-Joëlle - ENGINS LALIAREY, 38360 SASSENAGE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Vêtements,ceintures,chaussures,chapellerie.